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Marques déposées par l'association loi 1901 BANLIEUES BLEUES
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BANLIEUES BLEUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANLIEUES BLEUES
BANLIEUES BLEUES (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3201530
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
BANLIEUES BLEUES de BANLIEUES BLEUES

Présentation de la marque BANLIEUES BLEUES

Déposée le 20 décembre 2002 par l'association loi 1901 BANLIEUES BLEUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANLIEUES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 BANLIEUES BLEUES domicilié(e) 49 BOULEVARD MARCEL SEMBAT,93207 SAINT DENIS Cedex - 93207 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANLIEUES BLEUES ELISABETH FRANCK domicilié(e) 49 Boulevard Marcel SEMBAT,93207 SAINT DENIS Cedex - 93207 - France.

La marque BANLIEUES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANLIEUES BLEUES est expirée depuis le 20 décembre 2012.

BANLIEUES BLEUES a également déposé les autres marques suivantes : BANLIEUES BLEUES


BANLIEUES BLEUES (Association Loi 1901) - 49 BOULEVARD MARCEL SEMBAT,93207 SAINT DENIS Cedex - 93207 - France


BANLIEUES BLEUES ELISABETH FRANCK - 49 Boulevard Marcel SEMBAT,93207 SAINT DENIS Cedex - 93207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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